Mentions Légales :
Nom de l’Association : MAISON POUR TOUS – SAINT ROMAIN DE COLBOSC
Siège Social : 4 avenue du Général de Gaulle, 76430 Saint Romain de Colbosc, France
Numéro de téléphone : 02.35.20.00.16
Adresse e-mail : mptsrc@gmail.com
Directeur de la Publication : Eric TROUVAY
Responsable de la rédaction : Flavian DESPAS
Hébergeur du site : Gaïa Informatique
Adresse de l’Hébergeur : 20 Rue Jacques Fauquet, 76210 Bolbec, France
Propriété Intellectuelle :
Le contenu de ce site web est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est la propriété de l’Association ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction ou distribution non autorisée du contenu de ce site est interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.
Protection des Données Personnelles :
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ce droit ou pour toute question concernant notre politique de confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.
Limitation de Responsabilité :
L’Association s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, l’Association décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage résultant de l’utilisation de ce site ou de son contenu.
Liens Hypertextes :
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web qui ne sont pas sous le contrôle de l’Association. L’Association n’assume aucune responsabilité quant au contenu, à l’exactitude ou aux pratiques de confidentialité des sites tiers.
Droit Applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.